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 Le Procureur

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Gwenola Wolback

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Date d'inscription : 04/07/2011

MessageSujet: Le Procureur   Jeu 4 Oct 2012 - 13:21

Guide de la charge de procureur,par Lancelote, Université du Royaume (lien perdu)


De la coopération

Il paraît important d'insister tout d'abord sur la coopération entre les corps judiciaires.
En effet, la coopération entre le corps de la justice, pour le procureur, avec celui de la Maréchaussée est très importante. Elle doit etre privilégiée.
Le procureur et le prévot des maréchaux doivent travailler main dans la main afin de pouvoir mener à bien la justice.
Car si un procureur n'est pas appuyé par le Prévot ou inversement, la justice se trouve paralisée.
Il est donc nécessaire pour le Comte, lorsqu'il forme son conseil, de veiller à ce que le prévot et le procureur soient des personnes qui s'entendent aussi bien dans le travail que dans les relations individuelles. Car n'oublions pas que le procureur ne peut réunir toutes les pièces à convictions et que c'est à la police du duché de lui fournir ces pièces à convictions, ces preuves absolument necessaire afin de prouver la culpabilité de la personne mise en procès. De plus, une bonne communication et donc une bonne entente entre les services de police et le procureur permettent des interventions plus rapide et plus efficaces, tant de la police que de la justice.

De la garde à vue

Vous pouvez mettre en prison avant le procès une personne si vous craignez qu'elle quitte le territoire. Cependant pour ce faire, il faut écrire au Roy de France, car vous ne pouvez le faire vous meme ( Meme si vous avez cette possibilité officiellement dans votre Bureau ).
Cependant la détention préventive doit etre apliqué dans des cas particuliers, et ne doit pas continuer durant le procès. De plus, comme vous vous en doutez, la garde à vue doit rester exceptionnel et doit etre demandé uniquement pour des motifs graves. Dans le cas ou ce ne serait pas le ca, il faut faire jouer la coopération judiciaire inter-provinces.


De la mise en Accusation

Le choix du chef d'accusation lors de la mise en procès paraît etre un point clé qui est souvent négligé. Si celui-ci était mal choisi, et si le juge condamnai le prévenu dans les termes de l'acte d'accusation , il y aurait Vice de Forme car l'accusé serait condamné pour un crime qu'il n'aurait pas commis.
Je m'explique :
Si par exemple une personne embauche une autre personne à un salaire inférieur que celui défini par le Duché ou la Mairie, il s'agit alors d'un cas d'esclavagisme. Si vous mettez en procès cette personne pour spéculation, elle ne peut alors etre condamner, et si elle venait a l'etre en ces termes par inadvertance du juge, le jugement serait inexorablement revisé en cas d'appel.
( Les motifs d'accusations doivent etre défini par la loi, et si dans votre Duché ou Comté ce n'est pas le cas, je vous invite a proposer a votre Comte une définition de ces accusations avec les peines correspondantes afin
d'éviter tout Vice de Forme. J'invite d'ailleurs à lire le Livre VI du Coutumier Orléanais][Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien] Orléanais. )

Il existe cependant deux solutions à ce problème, la première est la rigueur et donc de faire en sorte de ne jamais se tromper.
La seconde est sans doute la solution de facilité pour le procureur et donne une responsabilité plus grande au Juge. Cette solution est la modification de la législation de facon a ce que la loi permette au Juge dans son verdict de redéfinir le chef d'accusation et donc de pouvoir condamner la personne pour le bon motif.


Le Vice de Forme

Le Vice de Forme est le plus gros défaut dans les procès aujourd'hui. La plupart des procès aujourd'hui sont viciés. Cela s'explique, a mon avis par trois raisons principales qui sont :
- La mauvaise connaissance de la loi concernant la procédure
- Un laissez aller de la part du procureur au cour de son mandat
- Une faible expérience.

Je tiens à insister sur ce point qui me paraît essentiel. Si un procès contient un vice de forme, meme si le prévenu est coupable de meurtre, le procès pourrait etre révisé en seconde instance. Car la justice ne peut etre rendu en enfraignant la loi.
Il faut donc impérativement etre attentif au bon déroulement du procès selon les règles établies par la loi. Si le déroulement du procès n'est pas défini par la loi vous pouvez adoptez celui que je propose dans la partie suivante qui me paraît fort correct et je vous conseil de le proposez à votre conseil afin qu'il soit adoptez.


Déroulement type du Procès

Après avoir mis en procès la personne soupconnée d'avoir fauté, vous devez écrire l'Acte d'accusation . Je préconise d'expliciter dans l'Acte d'accusation le chef d'accusation, de donner les preuves en votre possession montrant la culpabilité de l'accusé et de nommer les personnes que vous souhaitez entendre.
Je conseille ensuite d'attendre que l'accusé et déposé sa défense avant d'appeler à la barre les témoins pour que vos témoins ne dépose pas leurs témoignages avant la première plaidoirie de la défense.
Lorsque vos témoins et ceux de l'accusé auront déposé leurs témoignages, vous devez alors faire votre Réquisitoire. Dans celui ci je préconise le rappel du chef d'inculpation, la synthèse des témoignages, un rappel des preuves et la demande de sanction. Pour ce qui est de la demande de sanction je vous conseille fortement de relire vos lois ainsi que la charte du Juge définissant les peines maximales afin de ne pas exagérer et de ne pas influencer a mal le juge.


De la rédaction

J'aimerai attirer l'attention sur le fait que la justice doit se montrer professionnel tant sur le fond que sur la forme et donc faire très attention à la rédaction de la mise en accusation et du réquisitoire.
Il faut, je crois, garder en tete que les interventions du procureur sont écoutées et lues par beaucoup de gens. Je considère donc que le Procureur doit faire très attention à sa rédaction en la soignant particulièrement. ( synthaxe, orthographe, formulation etc. )
De plus cela permet de valoriser la justice aux yeux du peuple. Car un procès, lu ou entendu par le peuple, où le procureur ne ferait aucun effort de style pour ses interventions, serait préjudiciable à l'image de la justice.
Je conseille aussi a des fins pratique de dater et de signer chacunes des interventions et incite tous les procureurs a demander aux témoins et aux accusés d'en faire de même. Il faut toujours avoir à l'esprit que l'accusé peut faire appel et que donc d'autres juristes vont examiner le procès . Il faut donc qu'il soit clair et précis.
J'insiste aussi sur la présentation des preuves.
N'oubliez surtout pas de toujours présenter les preuves de manière RP, car si vous ne le faites pas, et que les preuves que vous fournissez proviennent de lieu qui pourrait etre assimilé comme Hors Role Play, alors les preuves pourrait etre déclaré nul et non avenu. Tandis que si vous les présentez de manière correcte et Role Play alors, elles pourront je le pense, dans la plupart des cas, etre acceptées.


Du risque de mélange

Dans ma carrière de Procureur il m'est arrivée de voir des amalgames se faire dans des procès fort facheux.
Le cas le plus fréquent est celui du "deux en un", si je puis m'exprimer ainsi.
Je vous donne un exemple afin de rendre plus compréhensible ce cas :
une personne est accusée initialement de trouble à l'ordre public et on rajoute des preuves demontrant une escroquerie, bref deux choses bien distincte. Il faut pour cela soit faire une mise en accusation globale ( ce qui sous entend d'avoir les preuves concernant les deux délits avant le procès ) et si ce n'est pas le cas il faut alors faire deux proces ( dans le cas ou le deuxième délits ou crimes a lieu durant le procès ).


Du droit a l'aide

Je tiens, pour finir, a préciser, que tout procureur en difficulté sur un point de justice a le droit, si ce n'est le devoir, de demander a la cour d'appel un renseignement.
Mais avant de demander à la cour d'appel je conseil aux procureurs d'aller lire les documents se trouvant ici, ici, ici aussi, un peu là, et bien sur ici, encore un peu par là, et ici pour finir.

Par Lancelote de Nagan, Baronne de Castelnau de Bonnefonds et deChatillon-Coligny, maitre conférencière sur la justice et le Droit à l'université politique des Royaumes, Ancienne procureur du Languedoc, Ancienne prévots en Orléannais, Procureur Général du Roy.

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Gwenola Wolback

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MessageSujet: Re: Le Procureur   Jeu 4 Oct 2012 - 13:24

Dans la famille Comtale, je demande le procureur.


Citation :
Le procureur : animal en robe possédant sous ses ordres les plus fins limiers du comté. En effet, tout brigand ou escroc qui puisse se trouver dans le comté, même caché en rase campagne, sera immédiatement trainé au tribunal si le procureur en a décidé ainsi.
Une fois les mises en accusation faites, selon l’humeur, il écoute les témoignages et demande ensuite les peines capitales.. oui bon d’accord, il fait les réquisitoires et prie Aristote pour que le juge l’écoute. Ce qu’évidemment, le juge ne fait pas toujours, ça serait trop simple.


Dans la famille Comtale, je demande le juge.


Citation :
Le juge : animal en robe avec une perruque de cheveux blancs et bouclés, il se fait servir les procès par le procureur.
Le juge écoute ce qui se dit pendant les audiences, et rend son verdict, pouvant aller de Coupable à Innocent en passant par Relaxe. Animal joueur, le juge n’en fait souvent qu’à sa tête et n’écoute pas toujours ce que le procureur aurait souhaité comme torture pour l’accusé.
Particularité : aime taper du poing marteau sur son pupitre.


Pour mieux comprendre le rôle du procureur et du juge, observons les dans leur milieu naturel au cours d’une journée de travail.

[Le matin, à l’aube]
Le juge et le procureur, chacun dans leurs appartements respectifs, prennent un solide petit déjeuner car la journée va être longue. Ils se font préparer des tartines de paté de canard pour leur quatre heures, mettent leur robe de justice, et filent au palais.


[Bureau du procureur]
Le procureur arrive, et découvre sur son bureau une pile de dossiers de plainte déposés par la maréchaussée. Il les lit attentivement, gribouille des notes dans la marge, puis les classe en trois piles :



•Ceux qui sont incomplets, pour lesquels il demande un complément d’enquête à la prévoté.

•Ceux qui peuvent ou doivent être traités dans la journée, c’est à dire les urgences urgentes et les cas simples

•Ceux qui sont compliqués et tordus et qui vont lui donner la migraine, et qu’il doit particulièrement soigner s’il veut éviter une relaxe par le juge corrompu ou un renvoi en cour d’appel pour vice de procédure.

Le procureur passe donc sa matinée à préparer soigneusement les actes d’accusation des procès.
Parfois, il est dérangé par des cris venant de la salle des criées . C’est là que les simples citoyens viennent déposer plainte quand ils ne veulent pas passer par la maréchaussée. Le procureur participe pour se distraire à quelques débats tordus, tente ensuite de calmer la foule, et emporte parfois un dossier à lire au coin du feu.


[Bureau du Juge]
Glandouille. C’est beau d’être juge. Papotage avec le bâtonnier, accords en sous-main sur des verdicts à venir, etc etc.
Noooon, vous y avez cru ? Mais que fait le Juge sous sa perruque dans son bureau ? Et bien il étudie les procès passés et les verdicts rendus pour proposer des modifications de loi. Il traine dans les couloirs de la cour d’appel et prend des notes sur les jugements cassés.

A midi les magistrats déjeunent avec les autres membres du conseil, vu que les festins sont compris dans le boulot. Aujourd’hui, c’est sanglier à la broche, ça va être dur de ne pas s’endormir pendant les procès.

[Après-midi, au palais de Justice]
En plus d’avoir l’estomac lourd, le programme est chargé. Il y a 3 procès aujourd’hui.

Le procureur ouvre la séance avec le 1er procès, un classique du genre, le brigandage de grands chemins. Le coupable est amené, enchaîné, ce qui ne l’empêche pas d’avoir l’air fanfaron.

Le procureur lit l’acte d’accusation qu’il a préparé le matin même « accusé Pabô-Chorizô, vous avez honteusement brigandé et laissé pour mort la pauvre Frenegonde ici présente. Vous avez enfreint les lois de notre beau coutumier »
Suit un long énoncé des lois.
" Repentez vous et expliquez vous devant la cour si vous voulez éviter la corde qui a été tricotée pour vous avec amour. Vous pouvez faire appel à un avocat"

L’accusé "mais heu non, c’est pas moi, pis on a pas pu me reconnaître, j’étais masqué. En fait j’avais faim, froid, ma mère me battait, mon père buvait, on était 15 enfants dans la famille, sans compter le bétail, pis ya les impots, vous savez ce que c’est, pis ma taverne a brûlé.Je crois que je vais avoir besoin d’un avocat"

Le procureur appelle la victime à la barre, et fait quérir l’avocat.

La Frenegonde, toujours aussi vieille et moche, montre aussitôt l’accusé du doigt « Oui, c’est lui, je le reconnais. Et cette infâme odeur d’ail qui le précède. Il m’a tout pris, même ma chemise de rechange. Allez savoir ce qu’il va faire avec des habits de femme, sûrement se payer une gueuse»


Parole est alors donnée au sergent de la maréchaussée qui vient témoigner en faveur de l'accusée : " Oui euh !! Vous savez moi je ne sais pas trop où est St Liziers, encore moins Llerida !! MAis j'ai receuilli la plainte de la vieille rombière, euuhh !! de la pauvre femme et ai bien vu qu'elle n'avait plus rien sur elle trellement elle faisait peur. Pire qu'à la Lotaria de Foish !!! "

L’avocat, heureux dès qu’il peut faire échapper un coupable du tribunal, se lance dans un long discours verbeux plein d’effets de manche. « Votre Honneur, je vais vous prouver que mon client est innocent. Regardez donc le registre des embauches de la ville le jour de l’agression, il est dit que mon client à embauché Tartempion pour récolter son champ de navets. Il était donc forcément en ville, et non pas sur les routes à brigander. Votre honneur, je dénonce un complot de la maréchaussée et je réclame la relaxe pour mon client ainsi que des excuses publiques pour avoir injustement trainé son nom dans la boue »


Alors que le juge hoche la tête et se cure les ongles avec application, le procureur devient tout rouge, bondit au milieu de la salle, et se lance dans le réquisitoire.


« Mensonges !!! Pabô-Chorizô tu es viléfourbe, faquin vil petit et sournois comme un CASTOR GAROU à l'affut d'un tonneau de bière !!! Non seulement tu brigandes les plus faibles que toi, mais en plus tu tentes de te défendre par un tissus de menteries. Tout le monde ici sait qu’on peut embaucher dans sa propriété quand on est en chemin.
Pour avoir brigandé et tenté d’embrouillé la cour par des menteries, je demande 1000 écus d’amende, 1 jour de prison et 30 coups de fouet ainsi que 25000 écus à verser dans mon coffre pour m'avoir fait lever tôt ce matin et mis de mauvaise humeur en laissant la pauvre Frénégonde effrayer tout le monde en ville »

L’accusé, sentant le vent tourner, se tortille d’un pied sur l’autre, puis se plonge dans un profond mutisme.

Au bout d’un moment, après baillements et considérations des deux parties entendues, le Juge rend son verdict
« Pabô-Chorizô, la cour te reconnaît coupable du chef d’accusation de trouble à l’ordre public pour brigandage. Tu es condamné à 300 écus d’amende et 1 jour de prison, pieds et poings liés, sans bière ni nourriture. »

Le Juge assène alors un grand coup de son marteau de Juge et proclame
« Qu’éxécutée soit la sentence, à moins qu’elle soit pourvue en appel »

Suivent ensuite deux autres procès, après quoi les magistrats se retirent et vont assister à la séance tardive du Conseil Comtal.
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